Le Pigeon qui fume

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INFORMATIONS SUR L’ÉDITEUR

Le présent site est la propriété de de la société LE PIGEON QUI FUME
représenté par Monsieur Denis Hawner.

L’établissement est situé au 11 rue du Moulin bas – 57130 Ancy Dornot

Siret : 87871889900023

Hébergeur du site internet www.lepigeonquifume.fr

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Conception du site

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59 Rue Charles de Gaulle
57290 Serémange-Erzange
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DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

La structure générale ainsi que les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes les œuvres intégrées dans le site sont la propriété de Monsieur Denis Hawner et de tiers ayant autorisé l’association à les utiliser.

Toute représentation, reproduction, utilisation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite de l’éditeur. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web www.lepigeonquifume.fr qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont Monsieur Denis Hawner est producteur. De même, toute utilisation du contenu du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard du/des contrevenant(s). Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lepigeonquifume.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Toulouse.

DONNÉES PERSONNELLES – PROTECTION

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Aucune information personnelle n’est également cédée à des tiers. Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant. Les informations que vous nous communiquerez par l’intermédiaire des formulaires seront traitées selon les dispositions légales applicables et notamment selon la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 Janvier 1978.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 Janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en adressant votre demande courrier à l’adresse postale :

LE PIGEON QUI FUME
11 rue du Moulin bas
57130 Ancy Dornot

Les utilisateurs du site internet www.lepigeonquifume.frsont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourrait accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

COOKIES

Afin de faciliter la navigation, des cookies peuvent être implantés dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l’heure de consultation, etc…) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. Les navigateurs récents permettent aux utilisateurs de décider s’ils acceptent ou rejettent les cookies et de choisir la durée de conservation de ceux-ci.

LIEN EN HYPERTEXTES

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.lepigeonquifume.fr nécessite une autorisation préalable écrite de Monsieur Denis Hawner. Faites votre demande à : [email protected]

Monsieur Denis Hawner ne peut en aucun cas être tenue pour responsable de la mise à disposition des sites qui font l’objet d’un lien hypertexte à partir du site www.lepigeonquifume.fr et ne peut supporter aucune responsabilité sur le contenu, les produits, les services disponibles sur ces sites ou à partir de ces sites.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Ce site ne saurait être tenu pour responsable des erreurs rencontrées sur le site, problèmes techniques, interprétation des informations publiées et conséquences de leur utilisation.
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CONDITIONS GENERALES DE VENTE

 

DESIGNATION

Le nom LE PIGEON QUI FUME désigne une société de sérigraphie artisanale, dont le siège social est situé au 11 RUE DU MOULINS BAS 57130 ANCY-DORNOT

 

OBJET ET CHAMP D’APPLICATION

Les présentes Conditions Générales de Vente déterminent les conditions applicables aux prestations de vente effectuées par la société LE PIGEON QUI FUME pour le compte d’un client. Toute commande de produits auprès de la société implique l’acception sans réserve du client des présentes Conditions Générales de Vente. Ces conditions prévalent sur tout autre document du client, en particulier sur toutes conditions générales d’achat.

MODALITÉ DE LIVRAISON

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client sur le bon de commande et uniquement sur les zones géographiques que nous desservons. Tous nos produits sont rigoureusement contrôlés avant leur expédition. Le client peut cependant signaler au transporteur (ou facteur) la moindre petite trace de choc (Trous, traces d’écrasement etc..) sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis. Un nouveau produit identique vous sera alors renvoyé sans frais. Le client est invité à confirmer cette anomalie en nous adressant un courriel, ou par téléphone afin de prendre en charge sa réclamation sous trois jours.

Le client peut parallèlement confirmer cette anomalie en adressant au transporteur dans les deux jours ouvrables suivant la date de livraison par un courrier recommandé avec accusé de réception exposant lesdites réclamations (sauf si le transporteur ne peut justifier avoir laissé au consommateur la possibilité de vérifier effectivement le bon état de la marchandise livrée, auquel cas ce délai passe à 10 jours).

Le client pourra transmettre une copie de ce courrier à Le Pigeon Qui Fume.

Dans le cas d’un retard de livraison ou d’un colis perdu, la société Le Pigeon Qui Fume s’engage à contacter le transporteur afin d’ouvrir une enquête. Le résultat de celle-ci sera transmis au client.

INFORMATIONS GENERALES DE LIVRAISON

Pour vous assurer une livraison de qualité, nos équipes se mobilisent tout au long de l’année.

Une fois votre commande validée, celle-ci est confiée à notre service de préparation de commandes puis à nos transporteurs partenaires pour que vous soyez livré dans les meilleurs délais.

Les commandes reçues du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés, sont traitées le jour même si elles sont passées avant 15h30 ou bien le jour ouvré* suivant si elles sont passées après 15h30. Les commandes reçues le samedi et/ou le dimanche sont traitées le lundi suivant.

* Jours ouvrés : du lundi au vendredi, à l’exception des jours fériés.

Rappel : 

Aucun dédommagement ni avoir ne sera accordé en cas de retard de livraison lié à des motifs dépassant la responsabilité du vendeur.

Par exemple : catastrophe naturelle, pandémie, crise sanitaire, mouvement social ou retard de livraison lié au transporteur

 

MODES DE LIVRAISON

Les délais de livraison moyens pratiqués par la société LE PIGEON QUI FUME, sont les délais pratiqués par La Poste. Pour plus d’informations, vous pouvez consulter le site du transporteur www.laposte.fr

TARIF PIGEON

 

France

International

Poids jusqu’à…

2022

2022

100 g

3,50 €

7,00 €

250 g

5,50 €

12,00 €

500 g

8,00 €

16,00 €

1 kg

10,00 €

28,00 €

3 kg

14,00 €

40,00 €

 

  • Les délais de livraison peuvent varier en cas de force majeure (intempéries, grèves, etc.).
  • Les frais de livraison seront indiqués sur le récapitulatif de votre commande juste avant de la valider.

Pour toute demande, nous nous tenons à votre disposition par mail à [email protected]

 

REMBOURSEMENT ET RETOUR

Les retours de produits doivent faire l’objet d’une demande par mail auprès de nos services. Les produits qui ont été descellés par l’acheteur après la livraison ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène et de protection de la santé.

Aucun remboursement ne sera effectué.

Après accord de la direction et dans un délai n’excédant pas deux mois, les produits retournés feront l’objet d’un avoir.

Les produits faisant l’objet d’un retour doivent impérativement être retournés dans un emballage adapté et protégé. Tout produit reçu endommagé ne pourra faire l’objet d’un avoir.

Les avoirs effectués sont envoyés sous forme de code promotion, valables 1 année à compter du jour de création pour une valeur au minimum équivalente sans les frais de port.

INFORMATIQUE ET LIBERTES

Les informations à caractère personnel communiquées par le client à la société LE PIGEON QUI FUME sont utiles pour le traitement de l’inscription ainsi que pour la constitution d’un fichier clientèle pour des prospections commerciales. Suivant la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition des données personnelles le concernant.

LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE COMPETENCE

Les présentes Conditions Générales de Vente sont encadrées par la loi française. En cas de litige survenant entre la société LE PIGEON QUI FUME et le client, la recherche d’une solution à l’amiable sera privilégiée.

À défaut, l’affaire sera portée devant le tribunal compétent.

SERVICE CLIENT

Vous pouvez contacter le service client du Vendeur :
– par courriel à l’adresse suivante : [email protected]
– par courrier à l’adresse : Le Pigeon Qui Fume – Service Client – 11 RUE DU MOULINS BAS 57130 ANCY-DORNOT